Journal des délibérations
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2023

Délibération n°28

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal


Délibération n°29

Référent déontologue - adhésion au service commun du CFMEL


Délibération n°30

Finances - Attribution d'un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole pour la rénovation de l'avenue du Général Grollier


Délibération n°31

 Travaux - Demande de subventions pour la création d'un pôle technique


Délibération n°32

Forêt Communale - Etat d'assiette et destination des coupes de bois


Délibération n°33

Ressources - Humaines - Mise en œuvre du télétravail


Délibération n°34

Ressources - Humaines - Règlement sur l'organisation du temps de travail


Délibération n°35

Ressources - Humaines - Régime indemnitaire des régisseurs - Instauration


Délibération n°36

Ressources - Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais relatifs aux
formations des agents


Délibération n°37

Ressources - Humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation


Délibération n°38

Enfance - Jeunesse - Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs - Approbation et autorisation de signature

 
Documents (11)
© 2015 Mairie de Pignan | Plan du site | Mentions légales